Confidentialité

Une recherche généalogique porte sur des personnes, vivantes ou disparues, et sur des histoires que l’on ne confie pas à la légère. Voici précisément ce que nous collectons, ce que nous en faisons, et ce que nous n’en faisons pas.

Ce que nous collectons

Par le formulaire de contact : votre nom, votre adresse électronique, le cercle envisagé et le contenu de votre message.

Au cours d’une recherche : les éléments que vous nous transmettez volontairement — noms, dates, lieux, documents, photographies — ainsi que les pièces que nous collectons dans les fonds d’archives pour votre compte.

Ce que nous ne collectons pas

• Aucun traceur publicitaire, aucun cookie de mesure d’audience tierce.
• Aucun profil comportemental, aucune revente ni location de fichier.
• Aucune donnée de paiement n’est saisie sur ce site : la facturation est traitée hors ligne.

Pourquoi nous les traitons

Répondre à votre demande et, le cas échéant, exécuter la prestation convenue. La base légale est votre consentement pour la prise de contact, puis l’exécution du contrat pour la recherche elle-même. Les obligations comptables constituent la base légale de la conservation des pièces de facturation.

Qui y a accès

Les seules personnes intervenant sur votre dossier. Aucune transmission à des tiers n’a lieu sans votre accord explicite, à l’exception des prestataires techniques strictement nécessaires (hébergement, acheminement des courriels), qui agissent sur instruction et n’exploitent pas les données pour leur compte.

Les résultats d’une recherche ne sont communiqués qu’à la personne qui l’a commandée. Ils ne sont ni publiés, ni versés à une base de données généalogique, ni utilisés comme exemple public sans autorisation écrite.

Combien de temps

• Demandes sans suite : trois ans à compter du dernier échange.
• Dossiers de recherche : cinq ans après la remise, afin de pouvoir répondre à une question ultérieure ou reprendre une piste — puis suppression, ou restitution intégrale sur demande.
• Pièces comptables : la durée légale de conservation applicable.

Personnes vivantes

Une recherche généalogique croise fréquemment des informations concernant des personnes encore en vie. Ces informations sont traitées avec la même réserve que le reste du dossier : elles ne sont communiquées qu’au commanditaire, dans la stricte mesure utile à l’établissement de la filiation, et jamais diffusées. Toute personne concernée peut exercer ses droits en écrivant à l’adresse ci-dessous.

Vos droits

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité sur les données vous concernant. Pour les exercer, écrivez à contact@coeurdechene.com. Une réponse vous est apportée dans un délai d’un mois.

Si la réponse ne vous satisfait pas, vous pouvez saisir la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL), 3 place de Fontenoy, 75007 Paris.

Sécurité

Les échanges avec ce site sont chiffrés en transit. Le formulaire est protégé contre les envois automatisés et limité en nombre de soumissions. Les dossiers sont conservés sur des supports à accès restreint.

Responsable de traitement : Cœur de Chêne, contact@coeurdechene.com. Dernière mise à jour : 28 août 2026.